L’OMD soutient les douanes marocaines dans le renforcement des capacités en matière de contrôle des prix de transfert

Du 1er au 4 juillet, s'est tenu à l'Institut de formation douanière (IFD) de Benslimane au Maroc, un atelier national de formation sur le thème : contrôle des prix de transfert. Vingt-deux fonctionnaires de l'administration des douanes du Maroc ont pris part à la formation. L'atelier a été animé par un expert de la sous-direction de la valeur de la Direction des questions tarifaires et commerciales, et un expert formateur accrédité de l'OMD en évaluation en douane originaire de Côte d'Ivoire.

Cet atelier s'inscrit dans le cadre des activités d'assistance technique et de renforcement des capacités fournis par l'Organisation mondiale des douanes au profit des Membres. Il a été financé par le Fonds chinois de coopération douanière. La partie marocaine a pris en charge l'organisation pratique de l'évènement.

L'objectif visé par cet atelier était d'outiller les participants pour leur permettre d'identifier et exploiter la documentation sur les prix de transfert afin de statuer sur l'acceptabilité des valeurs déclarées dans le cadre de transactions entre parties liées.

Au cours des travaux, les participants ont été sensibilisés sur les différentes opportunités offertes par l'OMD en matière de renforcement des capacités à travers un exposé sur les outils et instruments du Dossier Recettes. Compte tenu du fait que l'ensemble des participants exerce déjà dans le domaine du contrôle de la valeur en douane, un exposé sur les principes généraux de l'évaluation en douane a été fait pour situer le contexte. Cela a permis d'aborder certains aspects particuliers en rapport avec le thème comme : les transactions entre parties liées, l'application des Décisions 3.1, 4.1 et 6.1 de Comité de l'évaluation en douanes.

Les lignes directrices de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) ont été présentées aux participants. Il leur a été également présenté un exposé sur l'approche douanière des prix de transfert. Enfin, pour renforcer les compétences pratiques des participants dans le contrôle des prix de transfert sous l'angle douanier, des études de cas ont été traitées en atelier avec des séances de restitution.

Les facilitateurs félicitent les participants pour le grand intérêt qu'ils ont manifesté à cette formation. Les discussions ont été d'une grande qualité, ce qui a permis un échange d'expérience de part et d'autre. Mention spéciale à l'équipe de l'IFD pour la parfaite organisation pratique de l'atelier.