L’OMD publie une étude complète sur le cumul

L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a publié une étude approfondie sur les règles d'origine cumulatives. Cette étude passe méticuleusement en revue les dispositions relatives au cumul des accords de libre-échange (ALE) existants et présente les pratiques administratives des Membres de l'OMD en la matière. Cette étude vise à présenter une vue d'ensemble des ALE existants utilisant le cumul et des exigences de procédure relatives au cumul. En outre, l'étude recense les pratiques des Membres aux fins de la mise en œuvre des règles de cumul, notamment les exigences de certification ou les pratiques en matière de vérification.

En 2017, l'OMD a publié une « Étude comparative sur les règles d'origine préférentielles », qui analysait les dispositions relatives aux règles d'origine dans les principaux États participant aux échanges commerciaux et examinait les règles de cumul de 47 ALE à titre préliminaire. Toutefois, l'étude de 2017 s'est principalement concentrée sur les dispositions de ces ALE et n'a pas exploré les défis liés à la gestion et à la mise en œuvre administratives, qui sont également considérées comme l'un des domaines les plus difficiles dans le contexte de la mise en œuvre.

Poursuivant ses efforts, le Secrétariat de l'OMD a élargi ses recherches sur le cumul et élaboré des outils techniques complémentaires. Lors de ses 139ème/140ème sessions en juin 2022, le Conseil de l'OMD a approuvé le Plan stratégique 2022-2025 et le Plan de mise en œuvre 2022/2023. L'un des éléments clés du Plan de mise en œuvre 2022/2023 comprenait la réalisation d'une étude du cumul dans plusieurs ALE dans le cadre des activités liées au recouvrement des recettes.

Pour atteindre cet objectif, le Secrétariat de l'OMD a procédé à un examen approfondi des documents de 398 ALE en vigueur et figurant sur la plateforme WCO Trade Tools (base de données sur l'origine). Sur la base des conclusions préliminaires de cet examen documentaire, le Secrétariat a sollicité les administrations douanières pour recueillir des renseignements sur leurs pratiques en matière de mise en œuvre. Les réponses de 29 administrations Membres réparties dans six régions de l'OMD ont été recueillies et compilées dans l'« Étude sur le cumul ».

L'Étude est articulée autour de trois éléments clés :

1. Explication technique sur le cumul : cette partie fournit des explications techniques détaillées et des exemples de cumul, en classant les différents types de cumul.
2. Vue d'ensemble de l'examen documentaire : cette partie résume les conclusions de l'examen des ALE existants, en détaillant les règles de cumul et les exigences procédurales.
3. Études de cas sur la mise en œuvre administrative : cette partie présente des exemples concrets provenant d'administrations douanières concernant la mise en œuvre des règles de cumul.

En outre, l'Étude comporte une annexe intitulée « Liste de catégorisation sur le cumul dans les ALE », qui fournit des renseignements complémentaires.

L'Étude a pour but d'aider les administrations Membres en leur offrant un aperçu technique des règles de cumul et des pratiques de gestion administrative. L'« Étude sur le cumul » est actuellement disponible uniquement en anglais et en français.