Thales : lancement de l’opération 2024 d’actionnariat salarié

Thales (Euronext Paris : HO) annonce le lancement de son opération d'actionnariat salarié 2024, du lundi 4 novembre au vendredi 24 novembre 2024. Cette offre concerne les collaborateurs de Thales de 36 pays, adhérents au Plan d'Epargne Groupe et ayant au moins 3 mois d'ancienneté au 24 novembre 2024, ainsi que les retraités du Groupe.

Elle propose une décote de 20 % sur le prix de l'action Thales, et un abondement à hauteur de 50 % de l'apport personnel, dans la limite de 500 €, versé par Thales.

Cette opération a pour objectif de renforcer le lien entre Thales et ses collaborateurs en leur offrant la possibilité d'être plus étroitement associés aux objectifs, performances et succès futurs du Groupe.

Modalités de l'Opération d'actionnariat salarié 2024

Cette offre d'actions est proposée aux salariés du Groupe en France, Afrique du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Australie, Belgique, Brésil, Canada, Chine, Colombie, Danemark, Egypte, Emirats Arabes Unis, Espagne, Etats-Unis d'Amérique, Finlande, Hong Kong, Inde, Israël, Italie, Japon, Luxembourg, Mexique, Norvège, Pays-Bas, Philippines, Pologne, Portugal, Qatar, République Tchèque, Roumanie, Singapour, Suède, Suisse et Turquie, qui sont éligibles et adhérents au plan d'épargne du Groupe.

Au Royaume-Uni, les actions Thales seront proposées dans le cadre d'un Share Incentive Plan (SIP).

Titres offerts

L'offre d'actions Thales aux collaborateurs du Groupe sera réalisée par une cession d'actions existantes auto-détenues et rachetées préalablement par Thales dans le cadre d'un programme de rachat d'actions autorisé par l'assemblée générale des actionnaires en application de l'article L. 22-10-62 du Code de commerce. La cession d'actions aux salariés et retraités adhérents du plan d'épargne du Groupe sera réalisée dans le cadre des dispositions des articles L. 3332-18 et suivants du Code du travail, à l'exception de l'offre proposée au Royaume-Uni où elle sera réalisée dans le cadre d'un SIP.

Le Conseil d'administration a décidé, le 3 avril 2024, la mise en œuvre de cette opération d'actionnariat salarié et a délégué au Président-directeur général les pouvoirs nécessaires à sa mise en œuvre. Conformément à la décision du Conseil d'administration, l'offre portera sur un nombre maximum de 600 000 actions, dans la limite d'un coût plafonné à 31 millions d'euros (décote et abondement dans le cadre de l'opération d'actionnariat salarié et abondement dans le cadre du SIP).

Le Président-directeur général, sur délégation du Conseil d'administration, a arrêté les dates de la période de souscription et fixé le prix d'acquisition par décision en date du 28 octobre 2024. Le prix d'acquisition est égal à 80 % du cours de référence.

Le cours de référence, constaté par le Président-directeur général en date du 28 octobre 2024 et correspondant à la moyenne des cours d'ouverture de l'action Thales sur le marché Euronext Paris durant les vingt (20) séances de Bourse précédant cette date est de 149,61 euros. Le prix d'acquisition par les salariés est en conséquence de 119,69 euros. Pour l'offre réalisée au Royaume-Uni, le prix d'acquisition sera déterminé conformément aux règles applicables dans le cadre d'un SIP.

Les actions acquises par les bénéficiaires de l'offre étant des actions ordinaires existantes, celles-ci sont entièrement assimilables aux actions ordinaires existantes composant le capital de Thales.

Conditions de l'offre

• Bénéficiaires de l'offre d'actions réservée aux salariés : les bénéficiaires de l'offre sont les salariés des sociétés du périmètre qui auront adhéré au plan d'épargne du Groupe, quelle que soit la nature de leur contrat de travail (à durée déterminée ou indéterminée, à temps complet ou à temps partiel) et justifiant d'une ancienneté minimum de trois mois. Les retraités et les préretraités des sociétés françaises du Groupe qui ont adhéré au plan d'épargne avant la cessation de leur activité sont également bénéficiaires de l'offre, sous réserve d'avoir conservé des avoirs dans le plan d'épargne du Groupe depuis leur départ en retraite ou préretraite.

Sociétés du périmètre de l'offre :

• La société Thales au capital de 617 825 739 euros, dont le siège social est situé 4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, France, et
• Les sociétés du groupe Thales, dont Thales détient directement ou indirectement plus de 50 % du capital social, ayant leur siège social en France, Afrique du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Australie, Belgique, Brésil, Canada, Chine, Colombie, Danemark, Egypte, Emirats Arabes Unis, Espagne, Etats-Unis d'Amérique, Finlande, Hong Kong, Inde, Israël, Italie, Japon, Luxembourg, Mexique, Norvège, Pays-Bas, Philippines, Pologne, Portugal, Qatar, République Tchèque, Roumanie, Singapour, ​ Suède, Suisse et Turquie, qui ont adhéré au plan d'épargne du groupe.
• Modalités de participation à l'offre : les actions seront acquises par l'intermédiaire de fonds communs de placement d'entreprise ou en direct, selon les pays, et par l'intermédiaire d'un Trust dans le cadre du SIP.
• Formules d'acquisition des actions Thales : les salariés pourront acquérir des actions Thales dans le cadre d'une formule de souscription dite classique. Les salariés bénéficieront d'un abondement de leur employeur correspondant à 50 % du montant de leur souscription, dans la limite d'un abondement maximum de 500 euros.
• Droits de vote : les droits de vote attachés aux actions seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE, dans les pays en FCPE, et directement par les salariés dans les pays où les actions sont détenues en direct.
• Plafond de souscription : les versements annuels des bénéficiaires de l'offre dans le plan d'épargne groupe ne peuvent excéder, en application de l'article L.3332-10 du Code du travail, le quart de leur rémunération annuelle brute.
• Indisponibilité des parts de FCPE correspondantes ou des actions détenues en direct : les salariés participant à l'offre devront conserver les parts de FCPE correspondantes ou les actions détenues directement pendant une durée de cinq années, sauf survenance d'un cas de déblocage anticipé prévu par l'article R. 3334-22 du Code du travail ou par la réglementation locale. En ce qui concerne les actions acquises via le SIP au Royaume-Uni, les conditions de conservation sont différentes et dépendent de la nature de l'action (partnership share ou matching share).

Calendrier indicatif de l'opération

• Période de souscription : du 4 novembre 2024 (inclus) au 24 novembre 2024 (inclus).
• Date indicative du Règlement-livraison de l'offre : prévu le 17 décembre 2024.

Cotation

Les actions Thales sont admises aux négociations sur le marché Euronext Paris (Code ISIN : FR0000121329).

Ce communiqué est établi conformément à l'exemption de publication d'un prospectus prévue par l'article 1.4(i) du Règlement Prospectus 2017/1129.

Mention spécifique pour l'international

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour l'acquisition d'actions Thales. L'offre d'actions Thales réservée aux salariés sera mise en œuvre dans les seuls pays où une telle offre a fait l'objet d'un enregistrement ou d'une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l'approbation d'un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d'une exemption à l'obligation d'établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l'offre.

Plus généralement, l'offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d'enregistrement et/ou les notifications requises auront été effectuées et les autorisations nécessaires auront été obtenues. Pour les résidents d'Israël, l'offre décrite ci-dessus est faite conformément au Document d'Information qui peut être obtenu sur le site internet dédié à l'offre.

About Thales

Thales (Euronext Paris: HO) is a global leader in advanced technologies specialized in three business domains: Defence & Security, Aeronautics & Space, and Cybersecurity & Digital identity.

It develops products and solutions that help make the world safer, greener and more inclusive.

The Group invests close to €4 billion a year in Research & Development, particularly in key innovation areas such as AI, cybersecurity, quantum technologies, cloud technologies and 6G.

Thales has close to 81,000 employees in 68 countries. In 2023, the Group generated sales of €18.4 billion.

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